Annexe 2 : Conditions générales d’utilisation (Guest App)

Guest Suite : conditions générales d’utilisation (Professionnel) : site web guestapp.me

Version du 29 juin 2026

Sommaire

Préambule
Définition
Objet et description
Entrée en vigueur et durée
Opposabilité
Services
Accès au compte du Professionnel via la Solution
Données à caractère personnel
Cookies
Responsabilité de GUEST SUITE
Obligations du Professionnel
Propriété intellectuelle
Tolérance
Titres
Nullité
Domiciliation
Conciliation
Loi applicable
Juridiction

1. Préambule

1.1 Les présentes Conditions générales d’utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les relations entre la solution Guest Suite (la « Solution ») éditée par la société GUEST SUITE (ci-après « GUEST SUITE »), dont l’identité et les coordonnées sont précisées au sein des « Mentions légales », et le Professionnel : https://www.guest-suite.com/mentions-legales/.

1.2 Ces conditions générales d’utilisation ne sont pas des conditions générales de vente ou des conditions générales de prestations de services, lesquelles sont accessibles sur le lien suivant : https://www.guest-suite.com/conditions-generales-prestations-service.

1.3 Les CGU ont vocation à constituer la règle que doit respecter tout Professionnel utilisant la Solution.

1.4 Le Professionnel est tenu, à chaque utilisation de la Solution, de prendre connaissance d’éventuelles évolutions des CGU, GUEST SUITE se réservant le droit de les modifier à tout moment.

2. Définition

2.1 Les termes ci-dessous avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, ont la signification qui leur est donnée au présent glossaire.

Avis : désigne l’expression de l’opinion d’un Consommateur sur la qualité du produit et/ou du service du Professionnel, déposée par ce Consommateur sur la Solution.

Consommateur : désigne toute personne physique ou morale, ayant la qualité de consommateur, ayant acheté un produit ou utilisé un service du Professionnel et n’ayant pas de relation familiale avec celui-ci.

Droit de réponse : possibilité offerte au Professionnel de répondre à un Avis du Consommateur le concernant par l’intermédiaire de la Solution.

Internet : réseau de réseaux permettant l’échange d’informations à partir d’un protocole dénommé TCP/IP. Les données sont acheminées à travers des réseaux de nature différente qui sont capables de lire les messages selon cette norme technique. Chaque élément de ce réseau appartient à des organismes privés ou publics qui les exploitent en coopération sans nécessairement impliquer une obligation bilatérale de qualité.

Parties : désigne au singulier indistinctement GUEST SUITE ou le Professionnel, et au pluriel GUEST SUITE et le Professionnel ensemble.

Professionnel : toute personne morale désireuse de recueillir et diffuser un Avis résultant d’un produit acheté, d’une expérience en tant qu’utilisateur ou de toute autre action pouvant générer un avis sur le Professionnel.

Questionnaire de pré-séjour : désigne le formulaire mis à disposition par le Professionnel avant le début du séjour, permettant au Consommateur de communiquer des informations utiles à la préparation et à la personnalisation de son accueil (telles que préférences, besoins spécifiques ou contraintes logistiques).

Réglementation relative à la protection des données à caractère personnel : la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses mises à jour ou modifications ; et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (règlement général sur la protection des données).

Site Partenaire : site internet tiers d’avis d’internautes en ligne.

Solution : la solution logicielle et technologique Guest Suite développée par GUEST SUITE (certificat, applications, sites internet, sites/applications mobiles ou tout autre média) destinée à collecter et à diffuser les Avis. La Solution est accessible en mode SaaS et nécessite une connexion du Professionnel à son compte.

3. Objet et description

3.1 Les présentes ont pour objet de fixer les conditions générales d’utilisation de Guest Suite.

3.2 Guest Suite propose une solution complète permettant aux Professionnels concernés par la vente de produits ou de services de gérer les avis rendus par les Consommateurs les concernant : collecter, diffuser, analyser et répondre à ces avis (la « Solution », telle que définie ci-dessus), ainsi que de recueillir et traiter les informations communiquées par les Consommateurs dans le cadre des Questionnaires de pré-séjour.

4. Entrée en vigueur et durée

4.1 Les présentes CGU entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne.

4.2 L’acceptation des CGU par le Professionnel est matérialisée par une case à cocher au sein de la Solution qui y fait spécifiquement référence.

4.3 À la date de l’acceptation des CGU par le Professionnel, ces conditions sont réputées lues et applicables.

4.4 Le Professionnel déclare ainsi et reconnaît en conséquence avoir pris connaissance des présentes et les avoir acceptées. L’acceptation des présentes ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue.

4.5 Le Professionnel peut à tout moment renoncer à utiliser la Solution mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

5. Opposabilité

5.1 Les CGU sont opposables au Professionnel à la date de la première utilisation de la Solution par le Professionnel, via sa connexion à son compte professionnel.

5.2 Les présentes conditions générales d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation de la Solution et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes.

5.3 GUEST SUITE se réserve le droit d’apporter aux présentes toutes les modifications qu’elle jugera nécessaires et utiles.

5.4 GUEST SUITE s’engage à communiquer au Professionnel les nouvelles conditions générales d’utilisation.

5.5 Tout usage de la Solution par le Professionnel après les modifications des conditions générales d’utilisation vaut acceptation par ce dernier des nouvelles conditions générales d’utilisation.

6. Services

6.1 GUEST SUITE développe et exploite la Solution.

6.2 La Solution permet au Professionnel de collecter et de diffuser des Avis, ainsi qu’analyser et comprendre les opinions des Consommateurs sur les produits et services qu’il propose. Une telle compréhension permet de constituer une aide à la décision et d’orienter sa politique commerciale.

6.3 Le Professionnel peut diffuser les Avis sur son site Internet et/ou sur ses réseaux et autres sites web tels que sur des Sites Partenaires.

6.4 Le Professionnel peut se connecter à la Solution en se connectant à son compte, avec son adresse e-mail et un mot de passe.

6.5 Sur la Solution, le Professionnel peut :

créer un compte ;
relier la Solution à son compte Google et Facebook ;
accéder à l’ensemble des Avis le concernant présents sur les plateformes d’avis ;
configurer des alertes à recevoir par email et/ou SMS ;
répondre publiquement aux Avis le concernant en exerçant son Droit de réponse ;
créer / modifier / activer / dupliquer / archiver des enquêtes pour collecter de nouveaux Avis ;
activer la diffusion des Avis laissés sur les plateformes d’avis adaptées ;
analyser les réponses des Consommateurs obtenues aux enquêtes.

7. Accès au compte du Professionnel via la Solution

7.1 Accès général

L’accès à la Solution est libre. Il est en principe accessible 24h/24 et 7 jours/7.

GUEST SUITE s’efforce de fournir un accès de qualité et de permettre aux Professionnels d’utiliser la Solution et les moyens de communication mis à leur disposition dans les meilleures conditions possibles.

En raison de la nature et de la complexité du réseau Internet, et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations, GUEST SUITE fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour permettre l’accès et l’utilisation de la Solution. GUEST SUITE ne saurait en effet assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue de la Solution.

Toutefois, GUEST SUITE se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement l’accès à la Solution notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles et les serveurs, sans que cette liste ne soit limitative.

GUEST SUITE n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements ou d’une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie de la Solution et/ou des services qui y sont associés.

GUEST SUITE se réserve le droit de compléter ou de modifier, à tout moment, la Solution et les services qui y sont disponibles en fonction de l’évolution des technologies.

Il appartient aux Professionnels de veiller aux possibilités d’évolution des moyens informatiques et de transmission à leur disposition pour que ces moyens puissent s’adapter aux évolutions de la Solution.

7.2 Création d’un compte Professionnel

L’accès au compte du Professionnel à la Solution nécessite la création d’un compte.

Le Professionnel s’interdit de créer un compte sous l’identité d’un tiers. Il est responsable exclusif de la confidentialité de ses identifiants (identifiant et mot de passe) lui permettant d’utiliser son compte.

Toute utilisation de son compte par le biais de ses identifiants (adresse e-mail) et mot de passe personnels est présumée avoir été effectuée par le Professionnel ou un tiers autorisé par le Professionnel, et ce jusqu’à ce que son compte soit désactivé.

Le Professionnel s’engage à communiquer des renseignements exacts notamment lors de la création de son compte et à les mettre à jour régulièrement.

En cas de non-respect des présentes conditions générales d’utilisation, GUEST SUITE se réserve la faculté de désactiver, de plein droit et sans indemnité, le compte du Professionnel sans avoir à respecter de préavis, après l’envoi d’un courrier électronique ou d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception de mise en demeure, resté sans effet pendant plus de trente (30) jours.

Dans le cas d’un manquement et/ou d’une fraude manifeste(s) et significative(s) du Professionnel, la désactivation de son compte se fera de plein droit, sans préavis, sans formalité et sans indemnité.

8. Données à caractère personnel

8.1 Chacune des parties respecte la Réglementation applicable en matière de données à caractère personnel.

8.2 Dans le cadre de l’exécution des présentes, GUEST SUITE sera amenée à traiter des données personnelles appartenant au Professionnel.

8.3 Conformément à la Réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, le Professionnel est informé que GUEST SUITE, en tant que responsable de traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant.

8.4 Pour en savoir plus sur ce traitement de données à caractère personnel et sur l’étendue de leurs droits, les Professionnels sont invités à se reporter à :

la Politique externe de protection des données personnelles accessible à l’adresse suivante : https://www.guest-suite.com/politique-externe-de-protection-des-donnees-guest-suite ;
la clause de sous-traitance de données annexée aux Conditions générales de prestation de services (« CGPS ») sur le lien suivant : https://www.guest-suite.com/sous-traitance-donnees-caractere-personnel.

9. Cookies

GUEST SUITE a recours à des cookies et autres traceurs lors de l’utilisation de la Solution. Les modalités (catégories, finalités, durées de conservation, gestion et retrait du consentement) sont décrites dans la Politique de gestion des cookies : https://www.guest-suite.com/cookies.

10. Responsabilité de GUEST SUITE

10.1 Responsabilité générale

Conformément à l’article 13 des CGPS accessible depuis ce lien https://www.guest-suite.com/conditions-generales-prestations-service, GUEST SUITE est tenue à une obligation de moyens s’agissant de la mise à disposition de la Solution.

GUEST SUITE ne saurait être tenue responsable :

de la qualité de la Solution, étant proposée « en l’état » ;
de la perturbation de l’utilisation de la Solution ;
de l’impossibilité d’utiliser la Solution ;
des atteintes à la sécurité informatique pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des Professionnels et à leurs données ;
de l’atteinte aux droits des Professionnels, de manière générale.

10.2 Responsabilité à l’égard des informations présentes sur la Solution

GUEST SUITE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation de la Solution ou des informations y figurant, quelle qu’en soit la nature.

GUEST SUITE fait ses meilleurs efforts pour proposer sur sa Solution des informations à jour.

Toutefois et en raison du rôle actif joué par le Consommateur dans la rédaction des Avis et dans la réponse aux enquêtes de satisfaction, GUEST SUITE ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission relative aux Avis.

Toute mise à jour, nouvelle prestation ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs contenus d’informations existants sera soumise aux présentes conditions.

GUEST SUITE décline toute responsabilité concernant la survenance de dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation de la Solution ou du contenu qui y figure, quelle qu’en soit la nature.

GUEST SUITE ne saurait également être tenue responsable du référencement via des liens hypertextes (liens sortants) de Sites partenaires ou non, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

11. Obligations du Professionnel

Le Professionnel s’engage à n’utiliser la Solution et les services ainsi que l’ensemble des informations, en ce compris les Avis, auxquelles il pourra avoir accès que pour obtenir des informations et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.

Ainsi, il lui est interdit de publier ou de transmettre via la Solution tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste ou autrement attentatoire à la dignité humaine notamment. Au cas où GUEST SUITE serait informée de la présence de contenus illicites sur la Solution, GUEST SUITE serait en droit d’en supprimer immédiatement le contenu.

Le Professionnel s’engage, par ailleurs, à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres Professionnels de la Solution et à ne pas accéder à des parties de la Solution dont l’accès est réservé.

12. Propriété intellectuelle

12.1 Le contenu de la Solution, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, le savoir-faire et tous les autres éléments composant la Solution sont la propriété exclusive de GUEST SUITE ou des tiers qui lui ont concédé une licence.

12.2 Les présentes CGU n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à GUEST SUITE ni sur les éléments des partenaires ou tiers qui lui ont concédé une licence, tels que les sons, photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos, au bénéfice du Professionnel.

12.3 Le Professionnel s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages de la Solution ou les codes informatiques des éléments composant la Solution.

12.4 Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces droits, sans l’autorisation expresse de GUEST SUITE, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

12.5 En conséquence, le Professionnel s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de GUEST SUITE.

12.6 Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur la Solution, qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation, totale ou partielle desdites bases et de leur contenu est ainsi interdite sans l’autorisation préalable expresse de GUEST SUITE.

12.7 Les signes distinctifs de GUEST SUITE et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur la Solution, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments de la Solution sans autorisation expresse de GUEST SUITE est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

12.8 Seule une utilisation conforme à la destination de la Solution est autorisée.

12.9 Toute autre utilisation, non expressément autorisée par écrit et au préalable par GUEST SUITE, est prohibée et constitutive de contrefaçon.

13. Tolérance

13.1 Les Parties conviennent réciproquement que le fait pour l’une des Parties de tolérer une situation, quelles qu’aient pu en être la fréquence et la durée, n’a pas pour effet d’accorder à l’autre Partie des droits acquis, ni de modifier les présentes conditions générales d’utilisation.

13.2 De plus, une telle tolérance ne peut être interprétée comme une renonciation à faire valoir les droits en cause.

14. Titres

En cas de difficultés d’interprétation résultant d’une contradiction entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

15. Nullité

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

16. Domiciliation

Pour l’exécution des présentes et sauf dispositions particulières, le Professionnel convient d’adresser toute correspondance au siège social de GUEST SUITE.

17. Conciliation

17.1 En cas de difficulté de toute nature et avant toute procédure juridictionnelle, les Parties s’engagent à mettre en œuvre une procédure de conciliation.

17.2 Les Parties s’engagent à se réunir à l’initiative de la partie la plus diligente dans les huit jours à compter de la réception de la lettre de demande de réunion de conciliation.

17.3 L’ordre du jour est fixé par la partie qui prend l’initiative de la conciliation.

17.4 Les décisions, si elles sont arrêtées d’un commun accord, ont valeur contractuelle.

17.5 Cette clause est juridiquement autonome du présent contrat. Elle continue à s’appliquer malgré l’éventuelle nullité, résolution, résiliation ou anéantissement des présentes relations contractuelles.

18. Loi applicable

18.1 Les présentes CGU applicables à la Solution sont régies par la loi française.

18.2 Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.

19. Juridiction

À DÉFAUT DE SOLUTION AMIABLE, TOUT LITIGE CONCERNANT L’ENSEMBLE DES RELATIONS CONTRACTUELLES DE NATURE CONTRACTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE EST DE LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS DU RESSORT DES TRIBUNAUX DE NANTES, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE.

Mise à jour : 29 juin 2026